Mentions légales
Présentation du site :
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site de l’hôtel BOMA l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Siège social :
SARL BOMA
7 rue du 22 Novembre
67000 Strasbourg – France
Tél. +33 (0)3 90 00 00 10
N° TVA Intracommunautaire :
FR 70 808 409 627
Directeur de la publication :
Jean-Pascal Scharf
Hébergeur :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Développement :
Webmydesign et Jean-Marc Prevost
Webdesign :
Manusion
Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’hôtel BOMA. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits photos : Hôtel BOMA, © Nis&For